Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUS EN BASKETS, LE PRINTEMPS ELA
ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES E.L.A., Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3201254
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
24/12/2022
TOUS EN BASKETS, LE PRINTEMPS ELA de EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES E.L.A

Présentation de la marque TOUS EN BASKETS, LE PRINTEMPS ELA

Déposée le 24 décembre 2002 par l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES E.L.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TOUS EN BASKETS, LE PRINTEMPS ELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES E.L.A domicilié(e) 2 rue Mi-Les-Vignes - 54520 - LAXOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 955 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque TOUS EN BASKETS, LE PRINTEMPS ELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUS EN BASKETS, LE PRINTEMPS ELA est expirée depuis le 24 décembre 2022.

EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES E.L.A a également déposé les autres marques suivantes : FESTICHEVAL


ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES E.L.A., Association Loi 1901 - 2 rue Mi-Les-Vignes - 54520 - LAXOU - France - SIREN 387955917


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481372 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512580 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664005 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Vidéos, cédéroms, disques acoustiques Périodiques, publications, papier, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles) Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Collecte de fonds Edition et publication de livres et de périodiques, cédéroms, vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacle. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.